L’organisation des soins non programmés hospitaliers (les urgences) et de ville est actuellement confrontée à des problématiques communes : accroissement de la demande - saturation des services d’urgence et difficultés des médecins généralistes à répondre aux demandes de prise en charge de nouveaux patients, raréfaction des ressources médicales et évolution sociétale amenant les professions médicales à s’éloigner d’un "dévouement sans compter" et les usagers à prétendre à davantage d’instantanéité. Dès lors, pour faire face à cet enjeu, les soins non programmés hospitaliers et de ville doivent être interrogés en articulation pour que, selon le besoin médical, le parcours le plus efficient puisse être mis en œuvre.
Dans ce contexte, la Direction Générale de l’Offre des Soins a confié à l’Agence Régionale de Santé Provence-Alpes-Côte d'Azur le projet "Taux de Recours aux Urgences" (TRU), visant à développer un outil d’aide à la décision, à destination des ARS, dans le champ de l’organisation des Soins Non Programmés (SNP). L’objectif principal de cet outil est d’identifier, à l’échelle nationale, les territoires sur lesquels, développer l’offre de SNP de ville, permettrait de réduire le nombre de Passage aux urgences Relevant Potentiellement de la Ville (PRPV). L’objectif secondaire est d’identifier les déterminants du taux de recours aux urgences relevant potentiellement de la ville, dont l’accessibilité aux SNP, et d’estimer par territoire le TRU-PRPV attendu au vu des caractéristiques du territoire.
Dans le cadre du projet TRU, l’ARS Provence-Alpes-Côte d'Azur a confié à l’ORS une mission "Soins Non Programmés" dont la finalité est de proposer une méthodologie permettant d’identifier l’offre de SNP de ville et d’en quantifier l’activité, notamment à partir du Système National des Données de Santé (SNDS).
Réaliser une revue documentaire et mettre en œuvre un groupe de travail visant à définir le périmètre des SNP et à identifier les structures devant intégrer ce champ.
Identifier des sources de données disponibles pour quantifier l’activité des structures de soins non programmées.
Etablir une méthodologie de quantification de l’activité de SNP de ville (sur et hors horaires de la permanence des soins ambulatoires) à partir des données du SNDS en exploitant les codes de facturations existants et en développant des algorithmes ad hoc.
Un ingénieur en sciences des données a été recruté.
L'analyse bibliographique visant à définir un cadre conceptuel et sémantique pour l’analyse des soins non programmés est en cours. Les estimations par commune à partir du SNDS du nombre de consultations et de visites à domicile durant la permanence des soins ambulatoire (PDSA), avec des majorations "urgence" et celles réalisées hors parcours médecin traitant sont en cours. Ces consultations et visites, si elles n’englobent pas l’ensemble des soins-non-programmés, apparaissent associées à ces derniers.