Agence Régionale de Santé Provence-Alpes-Côte d'Azur (ARS) ; ARS partenaires du Projet TRU (Auvergne-Rhône-Alpes, Bourgogne-Franche-Comté, Grand Est) ; GRADES Provence-Alpes-Côte d'Azur.
Agence Régionale de Santé Provence-Alpes-Côte d'Azur (ARS).
L’organisation des soins non programmés hospitaliers (les urgences) et de ville est actuellement confrontée à des problématiques communes : accroissement de la demande - saturation des services d’urgence et difficultés des médecins généralistes à répondre aux demandes de prise en charge de nouveaux patients, raréfaction des ressources médicales et évolution sociétale amenant les professions médicales à s’éloigner d’un "dévouement sans compter" et les usagers à prétendre à davantage d’instantanéité.
Dès lors, pour faire face à ces enjeux, les soins non programmés hospitaliers et de ville doivent être interrogés en articulation pour que, selon le besoin médical, le parcours le plus efficient puisse être mis en œuvre.
Dans ce contexte, la Direction Générale de l’Offre des Soins du ministère chargé de la santé a confié à l’Agence Régionale de Santé Provence-Alpes-Côte d'Azur le projet "Taux de Recours aux Urgences" (TRU-SNP), visant à développer un outil d’aide à la décision, à destination des ARS, dans le champ de l’organisation des Soins Non Programmés (SNP). L’objectif principal de cet outil est d’identifier, à l’échelle nationale, les territoires sur lesquels, développer l’offre de SNP de ville permettrait de réduire le nombre de Passages aux urgences Relevant Potentiellement de la Ville. L’objectif secondaire est d’identifier les déterminants du taux de recours aux urgences relevant potentiellement de la ville, dont l’accessibilité aux SNP.
- Réaliser une revue documentaire et mettre en œuvre un groupe de travail visant à définir ce que les soins non programmés recouvrent et à identifier les structures devant intégrer ce champ.
- Etablir une méthodologie de quantification de l’activité de SNP de ville (sur et hors horaires de la permanence des soins ambulatoires) à partir des données du SNDS en exploitant les codes de facturation existants et en développant des algorithmes ad hoc.
Dans le cadre du projet TRU, l’ARS Provence-Alpes-Côte d'Azur a confié à l’ORS une mission "Soins Non Programmés" dont la finalité est de proposer une méthodologie permettant d’approcher l’activité de SNP de ville à partir du Système National des Données de Santé (SNDS).
Dans la littérature, il n’existe pas de cadre conceptuel et sémantique clair et stable des SNP. Les définitions divergent selon le lieu de réalisation (hôpital et/ou ville) ; l’horaire (exclusivement ou non aux horaires d’ouverture des cabinets) et la gravité de la situation clinique (urgence ressentie et/ou urgence médicale).
A partir des données du SNDS, une première version d’un indicateur estimant l’activité SNP a été construite. Il permet, par médecin généraliste et territoire (commune, Territoire Vie Santé, territoire de CPTS), d’estimer l’activité totale de médecine générale, l’activité de soins non programmés totale ainsi que celle réalisée sur les horaires de permanence des soins ambulatoires, celle relative à la traumatologie et celle relative à des patients adressés par le Service d’Accès aux Soins (SAS).
En complément de cet indicateur ont été construits des indicateurs de parcours de soins rapportant par médecin généraliste et territoire, l’activité médecin traitant, l’activité hors médecin traitant pour des patients avec médecin traitant et l’activité hors médecin traitant pour des patients sans médecin traitant.
Dans sa version 1, l’indicateur de l’activité SNP sous-estime essentiellement l’activité réalisée durant la journée et non liée à la traumatologie. Cette limite sera intégrée en identifiant des remboursements de médicaments associés à des maladies dites "traceuses de SNP" comme les cystites aiguës et les gastro-entérites aiguës pour lesquelles des travaux ont été publiés.
Des travaux de catégorisation des exécutants selon la typologie de leur activité ont été initiés. Cela permettra d’identifier les territoires sur lesquels il existe des ressources à "haut potentiel SNP" et d’en décrire la typologie.